Mentions Légales

Le site agleton.fr et l'application mobile Agleton sont édités par :

Éditeur : M. Y. BATAILLARD (Personne physique — éditeur non professionnel)

Adresse : Établi à 73390 Chamoux-sur-Gelon, France

Numéro RCS : néant (éditeur non inscrit au registre du commerce et des sociétés)

Numéro de TVA intracommunautaire : néant

2. Directeur de la publication

3. Hébergement

Le site vitrine agleton.fr ainsi que l'ensemble des services techniques de l'application (authentification, base de données, stockage des contenus, messagerie) sont hébergés par :

Google Ireland Limited

Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, D04 E5W5, Irlande

Téléphone : +353 1 436 1000

Site web : https://firebase.google.com

Les données sont hébergées dans l'Union européenne (région Google Cloud europe-west8, Italie).

4. Enregistrement du nom de domaine

5. Protection des données personnelles

Agleton ne vend ni ne cède aucune donnée personnelle à des tiers et n'utilise aucun traceur publicitaire. Le traitement des données est décrit en détail dans notre Politique de confidentialité.

6. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l'ensemble des éléments du site et de l'application (structure, textes, charte graphique, logo, nom « Agleton ») est la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

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7. Responsabilité

L'éditeur met en œuvre ses meilleurs efforts pour assurer le bon fonctionnement du site et de l'application. Sa responsabilité ne saurait être engagée au titre des contenus publiés par les utilisateurs, qui engagent la seule responsabilité de leurs auteurs. Tout contenu manifestement illicite signalé à l'éditeur sera retiré dans les meilleurs délais.

8. Droit applicable

Le site et l'application sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.